1) Quel est le but de cette recherche ?
L’objectif est de constituer une collection d’échantillons biologiques humains au décours d’une tumeur solide, afin de pouvoir
identifier les risques de complications, de rechercher des marqueurs biologiques permettant d’améliorer le diagnostic ou le suivi
des tumeurs solides, mais aussi de déterminer l’efficacité des traitements.
2) En quoi consiste la recherche ?
Nous allons collecter des échantillons biologiques pour permettre de réaliser des études sur le cancer, son développement, les
anomalies biologiques et génétiques, afin de mieux identifier les risques de complications, de rechercher des facteurs
d’efficacité des traitements ou de résistance, des facteurs permettant de prévoir une toxicité, ou d’identifier de nouvelles cibles
afin de développer de nouveaux médicaments.
Les données recueillies seront des données démographiques, médicales (diagnostic, métastases, récidives, traitements),
biologiques, génétiques et d’imagerie médicale.
ONCOBIO
Information patients
Dans le cadre de la collection biologique à laquelle il vous est proposé de participer, un traitement de vos données personnelles
va être mis en oeuvre par l’AP-HP, promoteur de la recherche, et responsable de traitement, pour permettre d’en analyser les
résultats.
Ce traitement est nécessaire à la réalisation l’étude qui répond à la mission d'intérêt public dont est investie l’AP-HP en tant
qu’établissement public de santé hospitalo-universitaire.
A cette fin, les données médicales vous concernant seront transmises au Promoteur ou aux personnes ou sociétés agissant
pour son compte, en France. Ces données seront identifiées par un numéro d’enregistrement. Ces données pourront
également, dans des conditions assurant leur confidentialité, être transmises aux autorités de santé françaises.
Vos données pourront être utilisées pour des recherches ultérieures ou des analyses complémentaires à la présente étude en
collaboration avec des partenaires publics, en France.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation ultérieure de vos données auprès du médecin qui vous suit dans le
cadre de cette étude.
Vos données ne seront conservées que pour une durée strictement nécessaire et proportionnée à la finalité de l’étude. Elles
seront conservées dans les systèmes d’information du responsable de traitement jusqu’à deux ans après la dernière publication
des résultats de la recherche.
Vos données seront ensuite archivées selon la réglementation en vigueur.
Le fichier informatique utilisé pour cette étude est mis en oeuvre conformément à la règlementation française (loi « Informatique
et Libertés » modifiée) et européenne (Règlement Général sur la Protection des Données -RGPD). Vous disposez d’un droit
d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données couvertes par le secret professionnel utilisées
dans le cadre de cette r étude. Ces droits s’exercent auprès du médecin en charge de la recherche qui seul connaît votre
identité (identifié en première page du présent document).
Si vous décidez d’arrêter de participer à cette collection biologique, les données recueillies précédemment à cet arrêt seront
utilisées conformément à la réglementation, et exclusivement pour les objectifs de cette r étude. En effet, leur effacement serait
susceptible de compromettre la validité des résultats de l’étude. Dans ce cas, vos données ne seront absolument pas utilisées
ultérieurement ou pour une autre recherche.
En cas de difficultés dans l’exercice de vos droits, vous pouvez saisir le Délégué à la Protection des données de l’AP-HP à
l’adresse suivante : protection.donnees.dsi@aphp.fr, qui pourra notamment vous expliquer les voies de recours dont vous
disposez auprès de la CNIL. Vous pouvez également exercer votre droit à réclamation directement auprès de la CNIL (pour
plus d’informations à ce sujet, rendez-vous sur le site www.cnil.fr ).